Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE
S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA, Gérante Madame SENEJOUX Marie-Josette

Numéro de dépôt :
3180245
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2012
PERLE DES DAMES DE L\'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L\'ANGELIQUE de JANUS-ARCHANGELICA

Présentation de la marque PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE

Déposée le 16 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANUS-ARCHANGELICA domicilié(e) La Rigole,F 79510 COULON - F 79510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA, Gérante Madame SENEJOUX Marie-Josette domicilié(e) La Rigole,F 79510 COULON - France.

La marque PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DES DAMES DE L'ANGELIQUE PERLES des Poids net : 200 gr DAMES DE L'ANGELIQUE est expirée depuis le 16 août 2012.

JANUS-ARCHANGELICA a également déposé les autres marques suivantes : « PEPITES d'ANGELIQUE » , POM-ANGELIQUE , ANGELIQUE MOGETTES , Liqueur des Dames de l'Angélique , LES DAMES DE L'ANGELIQUE , MIEL – ANGELIQUE


S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA, Gérante Madame SENEJOUX Marie-Josette - La Rigole,F 79510 COULON - F 79510 - France - SIREN 389698820


S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA, Gérante Madame SENEJOUX Marie-Josette - La Rigole,F 79510 COULON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Inscription le 27 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498449 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Confiserie - Bonbons